Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN FORCE
DAF TRUCKS FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3952637
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2022
CLEAN FORCE de DAF TRUCKS FRANCE

Présentation de la marque CLEAN FORCE

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAF TRUCKS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLEAN FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAF TRUCKS FRANCE domicilié(e) BAT N PARIS NORD 2, 64 RUE DES VANESSES, CS 52396 - 95943 - ROISSY CDG CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAF TRUCKS FRANCE, Mme. SOPHIE VERHEGGE domicilié(e) BAT N PARIS NORD 2, 64 RUE DES VANESSES, CS 52396 - 95943 - ROISSY CDG CEDEX - France.

La marque CLEAN FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN FORCE est expirée depuis le 11 octobre 2022.

DAF TRUCKS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Porteurs Prêts Pour Partir , DAF telematics , Distri Force , UPTIME , La Force des Services , TP Force


DAF TRUCKS FRANCE, SARL - BAT N PARIS NORD 2, 64 RUE DES VANESSES, CS 52396 - 95943 - ROISSY CDG CEDEX - France


DAF TRUCKS FRANCE, Mme. SOPHIE VERHEGGE - BAT N PARIS NORD 2, 64 RUE DES VANESSES, CS 52396 - 95943 - ROISSY CDG CEDEX - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.